Oui, il est possible de le reprendre mais après avoir respecté un délai de carence (1).
En effet, les règles qui régissent la succession de deux contrats à durée déterminée ou de deux contrats de travail temporaire s’appliquent également dans ce cadre-là.
Autrement dit, à l’expiration de la mission de votre salarié, si vous souhaitez le reprendre pour le même motif et pour le même poste, vous devrez respecter un délai de carence égale à :
- un tiers de la durée de la mission de travail temporaire, renouvellement inclus, si la durée du contrat est au moins égale à quatorze jours,
- la moitié de la durée du contrat de travail temporaire, renouvellement inclus, si la durée de ce contrat est inférieure à quatorze jours.
Pour l’appréciation du délai de carence, il faut retenir les jours d’ouverture, ou jours d’activité de l’entreprise ou de l’établissement concerné sur la période au cours de laquelle se situe le délai de carence (2).
Par exemple : un contrat de travail temporaire a débuté le 1er février 2006, puis a été prolongé du 1er mars jusqu’au 24 mars 2006. Sa durée de date à date, en jours calendaires est de52jours (soit 8 semaines), le salarié étant employé du lundi au vendredi. Le délai de carence sera calculé de la façon suivante : 1/3 de 52 = 17.33 soit 17 jours. Décompté à partir du lundi 27 mars, il s’étend jusqu’au mardi 18 avril (le lundi de Pâques étant déduit). C’est donc à partir de cette date-là qu’un nouveau contrat pourra être conclu.
Bon à savoir
L’inobservation du délai de carence est passible de sanctions pénales. Ainsi, l’employeur pourra être condamné à une amende de 3 750 € et/ou de six mois d’emprisonnementau maximum (3).
