Oui, vous devez licencier votre salarié s’il a été déclaré inapte et si vous ne pouvez pas lui proposer un autre poste. Vous ne pouvez donc pas rompre le contrat sans respecter la procédure de licenciement pour inaptitude car la période d’essai est terminée (1).
En principe, tout salarié doit faire l’objet d’un examen médical avant son embauche ou au plus tard avant l’expiration de la période d’essai (2). En effet, seule la visite médicale effectuée avant l’embauche ou au plus tard avant l’expiration de la période d’essai répond pleinement à son objet et la pratique de la visite médicale d’embauche doit être strictement respectée.
Ainsi, un employeur ne peut pas rompre le contrat de travail d’un salarié en lui reprochant de lui avoir dissimulé son handicap (incompatible avec l’emploi qu’il devait occuper) révélé par la visite médicale d’embauche qui s’est déroulée postérieurement à la prise de fonctions. S’il le fait, cette rupture peut s’analyser en un licenciement nul (3).
Bon à savoir
Il n’est cependant pas nécessaire de procéder à un nouvel examen d’embauche si les conditions suivantes sont réunies :
- le salarié est appelé à occuper un emploi identique à celui qu’il occupait précédemment,
- le médecin du travail concerné est en possession de la fiche d’aptitude établie par un médecin du travail en mission en milieu de travail,
- aucune inaptitude n’a été reconnue lors du dernier examen médical intervenu au cours : soit des douze derniers mois si le salarié est à nouveau embauché par le même employeur, soit des six derniers mois lorsque le salarié change d’entreprise.